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Gérer mon club

Conseils juridiques

Retrouvez tous nos conseils regroupés par thématiques afin de vous aider à mieux gérer les problématiques juridiques de votre club.
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Retrouvez tous les articles juridiques parus depuis 2009 dans le magazine mensuel de la FFT

Droit associatif
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Sanction disciplinaire à l’égard d’un membre - Les formalités et la procédure à respecter
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Stages/séjours sportifs - Les règles d'accueil
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LE CONTRAT D’ASSURANCE FÉDÉRAL - Ce qu'il faut savoir
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Groupement et regroupement de clubs- comment se renforcer sans perdre son identité ?
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Fusion de clubs, la marche à suivre
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Qui a le droit d’enseigner le tennis contre rémunération ?
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Suppression de l’article L322-3 du code du Sport Quelles conséquences pour les établissements d’activités physiques et sportives ?
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Inscription d’un membre - Ce qu’il faut savoir
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Le compte d’engagement citoyen, vous connaissez ?
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Le certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive
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Droit du travail et protection sociale
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Cumuler les emplois ? Oui, mais…
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Du neuf pour les CDII !
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Auto-entrepreneur, un statut aux avantages limités
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La mise à disposition de personnel entre associations : la rigueur est de mise
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Mutuelle obligatoire au 1er janvier 2016 Les effets sur le régime de la branche du sport
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L’entretien professionnel en 7 questions
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Temps partiel dans le sport Les nouvelles mesures
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Le forfait annuel en jours - extension et sécurisation du dispositif
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Accords d’entreprise : la négociation collective facilitée dans les clubs
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Droit fiscal / URSSAF
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Le chèque emploi associatif, pensez-y !
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Réforme du contrôle URSSAF De nouvelles garanties pour le cotisant
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La Déclaration Sociale Nominative : le rêve devenu réalité
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Fiscalité - les spécificités du monde associatif
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Autre
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Les paris sportifs, une activité à risque
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Revente sur le marché parallèle de billets pour le tournoi de Roland-Garros La négligence et l’imprudence sanctionnées
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Tout savoir sur les nouvelles obligations en matière de protection des données personnelles
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